Mentions légales
Mentions Légales
Conformément à l'article XII.6 du Code de droit économique belge et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), voici les informations obligatoires relatives à l'éditeur de ce site et à son hébergeur.
Éditeur du site
- Nom de l’entreprise : MC Dream
- Forme juridique : Srl
- Siège social : Rue du Broeck 12b -1070 Anderlecht
- Numéro BCE :0768 881584 inscrit à la Banque-Carrefour des Entreprises]
- Numéro de TVA : BE0768881584
- Email : info@curvyfashionbymc.com
- Téléphone : +32 (0)470 400 957
- Directeur de publication : Curvy Fashion By MC
Hébergeur du site
- Hébergeur : Shopify, Inc.
- Adresse : 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada
- Site Web : www.shopify.com
- Téléphone : +1 (888) 746-7439
Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle belge et international. Toute utilisation non autorisée est strictement interdite.
Protection des données personnelles
Nous respectons la législation belge et européenne concernant la protection des données personnelles. Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.
Résolution des litiges
En cas de litige, les lois belges s'appliquent. Les tribunaux compétents sont ceux du ressort de Anderlecht. Vous pouvez également résoudre les litiges en ligne via la plateforme ODR (Online Dispute Resolution) de la Commission européenne : https://ec.europa.eu/consumers/odr.
